JusticeRDC : La Rentrée judiciaire à la Cour de...

RDC : La Rentrée judiciaire à la Cour de cassation programmée ce Samedi 15 Octobre

- Advertisment -

La Cour de Cassation organise une audience solennelle, le samedi 15 octobre 2022, dans le cadre de la rentrée judiciaire, exercice 2022-2023.

C’est ce qu’annonce un communiqué de de cette haute juridiction de l’ordre judiciaire, signé conjointement par son premier président, Mukendi Musanga David-Christoph, et par le procureur général près de cette juridiction, Firmin Mambu Mvonde.

« Monsieur Mukendi Musanga David-Christophe, premier président de la Cour de Cassation et monsieur Mvonde Mambu Firmin, procureur général près cette Cour, informent l’opinion tant nationale qu’internationale que, conformément à l’article 64 alinéa 1 de la loi-organique portant organisation, fonctionnement et compétences des juridictions de l’ordre judiciaire, il se tiendra une audience solennelle et publique, le samedi 15 octobre 2022, à 11 heures, dans la grande salle d’audience Marcel Lihau Ebua, à l’occasion de la rentrée judiciaire pour l’exercice 2022-2023 », indique le communiqué.

Dans un autre communiqué publié juste après, le directeur de cabinet du premier président de la Cour de Cassation invite tous les premiers présidents des Cours d’Appel à prendre des dispositions utiles pour rejoindre Kinshasa au plus tard le vendredi 14 octobre 2022, en vue de prendre part à cette audience solennelle et publique de la rentrée judiciaire du 15 octobre.
Soulignons que, comme à l’accoutumée, le programme de cette audience sera ponctué d’un discours du premier président de la Cour de cassation, d’un réquisitoire du procureur général près cette juridiction et de la mercuriale du bâtonnier national.

La Rédaction

LAISSER UN COMMENTAIRE

S'il vous plaît entrez votre commentaire!
S'il vous plaît entrez votre nom ici

Derniers Articles

Abus de pouvoir: PATRICK NKANGA REGRETTE LE TEMPS DES DIGNITAIRES HUMBLES !

Patrick Nkanga, acteur avisé et avéré de la scène politique congolaise, de surcroît membre du bureau politique du PPRD,...

Kwilu : Papy Labila, meilleur élu sénateur avec 9 voix sur 47 votants !

Les élections des gouverneurs et des sénateurs ont livré leur verdict dans la province du Kwilu. Parmi les...

Isabelle Kibassa-Maliba, Ambassadrice itinérante du Chef de l’État : Premiers contacts stratégiques

Kinshasa, RDC - lundi 31 mars 2025. Nommée il y a peu par ordonnance présidentielle, Madame Isabelle Kibassa-Maliba entame...

Il a dit un mot pour les 23 ans du PPRD: AUBIN MINAKU, LE PPRD ET L’ÉPREUVE DU TEMPS : 23 ANS DE COMBAT, ENTRE...

Le Parti du Peuple pour la Reconstruction et la Démocratie (PPRD) a célébré son 23e anniversaire, une étape significative...
- Advertisement -

Les consultations nationales à la croisée des chemins !

LA MÊME DANSE, LA MÊME MUSIQUE … L'on s'interroge ! Est-ce une didascalie ? Au cœur de Kinshasa, dans les couloirs...

La réponse du berger à la bergère : MOÏSE KATUMBI PULVÉRISE JEAN-PIERRE BEMBA : « JE CHANTE L’HYMNE NATIONAL AVEC DIGNITÉ, PAS COMME UN PERROQUET

L'échange virulent entre Jean-Pierre Bemba et Moïse Katumbi a secoué la scène politique congolaise.Après les attaques de Bemba sur...

A Lire

Abus de pouvoir: PATRICK NKANGA REGRETTE LE TEMPS DES DIGNITAIRES HUMBLES !

Patrick Nkanga, acteur avisé et avéré de la scène...

Kwilu : Papy Labila, meilleur élu sénateur avec 9 voix sur 47 votants !

Les élections des gouverneurs et des sénateurs ont...
- Advertisement -

vous pourriez aussi aimer EN RAPPORT
Recommandé pour vous